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Marques déposées par Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai
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Mines Douai
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mines Douai
Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai, Etablissement Public à caractère Administratif

Numéro de dépôt :
4068407
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/02/2024
Mines Douai de Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai

Présentation de la marque Mines Douai

Déposée le 11 février 2014 par Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Mines Douai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai, Etablissement Public à caractère Administratif domicilié(e) 941 rue Charles Bourseul, CS 10838 - 59508 - DOUAI Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai, M. Baudry Laurent domicilié(e) 941 rue Charles Bourseul, CS 10838 - 59508 - DOUAI Cedex - France.

La marque Mines Douai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mines Douai est expirée depuis le 11 février 2024.

Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai a également déposé les autres marques suivantes : METHA (Maitrise et amélioration Energétique dans les Transports, l'HAbitat et le bâtiment)


Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai, Etablissement Public à caractère Administratif - 941 rue Charles Bourseul, CS 10838 - 59508 - DOUAI Cedex - France


Ecole Nationale Supérieure des Mines de Douai, M. Baudry Laurent - 941 rue Charles Bourseul, CS 10838 - 59508 - DOUAI Cedex - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.