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Marques déposées par Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs
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ENSAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSAD
Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3955526
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
ENSAD de Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs

Présentation de la marque ENSAD

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs, Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 31 rue d'Ulm - 75240 - Paris Cedex 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miguérès Moulin Avocats AARPI, M. Budes-Hilaire de La Roche domicilié(e) 45 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France.

La marque ENSAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSAD est expirée depuis le 23 octobre 2022.

Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DES ARTS DECO , Ecolde nationale supérieure des Arts Décoratifs


Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs, Etablissement public à caractère administratif - 31 rue d'Ulm - 75240 - Paris Cedex 05 - France


Miguérès Moulin Avocats AARPI, M. Budes-Hilaire de La Roche - 45 avenue Montaigne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).