Marque expirée - Marque en non vigueur

Génie Maritime
Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech, EPA

Numéro de dépôt :
3694400
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
Génie Maritime de Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech

Présentation de la marque Génie Maritime

Déposée le 27 novembre 2009 par la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génie Maritime »

Le déposant est la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech domicilié(e) 32 Boulevard Victor - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 500 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech domicilié(e) 32 Boulevard Victor - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génie Maritime est expirée depuis le 27 novembre 2019.

Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech a également déposé les autres marques suivantes : ENSTA , ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES , ENSTA Bretagne , ENSTA PARISTECH UNIVERSITE PARIS - SACLAY , Génie maritime durable , ENSTA PARISTECH , ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES , ENSTA Paris , Rendez-vous du monde maritime RD2M , L'ENSTA EXPOSE


Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech, EPA - 32 Boulevard Victor - 75015 - PARIS - France - SIREN 197500036


Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech - 32 Boulevard Victor - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; ; prospectus ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.