Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES
Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech (EPA)

Numéro de dépôt :
3909459
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES de Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech (EPA

Présentation de la marque ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES

Déposée le 30 mars 2012 par la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech (EPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech (EPA domicilié(e) 32 boulevard Victor - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 500 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech, Mme Tardivel Florennce domicilié(e) 32 boulevard Victor - 75015 - PARIS - France.

La marque ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES est expirée depuis le 30 mars 2022.

Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech (EPA a également déposé les autres marques suivantes : ENSTA , ENSTA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES , ENSTA Bretagne , ENSTA PARISTECH UNIVERSITE PARIS - SACLAY , Génie maritime durable , Génie Maritime , ENSTA PARISTECH , ENSTA Paris , Rendez-vous du monde maritime RD2M , L'ENSTA EXPOSE


Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech (EPA) - 32 boulevard Victor - 75015 - PARIS - France - SIREN 197500036


Ecole nationale supérieure de techniques avancées – ENSTA ParisTech, Mme Tardivel Florennce - 32 boulevard Victor - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.