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Marques déposées par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE
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SécuDoc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SécuDoc
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE

Numéro de dépôt :
4533088
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
SécuDoc de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE

Présentation de la marque SécuDoc

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SécuDoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE domicilié(e) 27 rue des Docteurs Charcot - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE, Madame ISABELLE PLANTIER domicilié(e) 27 rue des Docteurs Charcot - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque SécuDoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SécuDoc arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE - 27 rue des Docteurs Charcot - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE, Madame ISABELLE PLANTIER - 27 rue des Docteurs Charcot - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.