Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSCM
Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier, Etablissement Public à Caractère Administratif

Numéro de dépôt :
4018172
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/06/2023
ENSCM de Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier

Présentation de la marque ENSCM

Déposée le 28 juin 2013 par la société Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENSCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier domicilié(e) 8 rue de l'Ecole Normale - 34296 - MONTPELLIER Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 401 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier, M. Dumy Pascal domicilié(e) 8 rue de l'Ecole Normale - 34296 - MONTPELLIER Cedex 5 - France.

La marque ENSCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSCM est expirée depuis le 28 juin 2023.

Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier a également déposé les autres marques suivantes : Chimie Paris , CAT SYSTEM , ChemLab , Chimie ParisTech , h.p.c Highly Potent Custom Pharmaceuticals , ENSCM CHIMIE MONTPELLIER , SURFACT GREEN , CHEMLAB SERVICES AUX ENTREPRISES ET AUX LABORATOIRES


Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier, Etablissement Public à Caractère Administratif - 8 rue de l'Ecole Normale - 34296 - MONTPELLIER Cedex 5 - France - SIREN 193401122


Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier, M. Dumy Pascal - 8 rue de l'Ecole Normale - 34296 - MONTPELLIER Cedex 5 - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services d'écoles ; académies ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; production de spectacles ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; Recherches en chimie ; services de chimie ; analyse chimique ; analyse d'eau ; analyse de systèmes informatiques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; ingénierie ; recherches biologiques ; recherches en cosmétologie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; recherches scientifiques ; services de laboratoires scientif.