Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques Etablissement public administratif sous tutelle de la DGA Ministère de la Défense
Numéro de dépôt :
3403634
Date de dépôt :
17/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/01/2016
Présentation de la marque ENSICA
Déposée le 17 janvier 2006 par Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques Etablissement public administratif sous tutelle de la DGA Ministère de la Défense
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ENSICA »
Le déposant est Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques Etablissement public administratif sous tutelle de la DGA Ministère de la Défense domicilié(e) 1, place Emile BLOUIN,31056 TOULOUSE cedex 05 - 31056 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSICA domicilié(e) 1, place Emile BLOUIN,31056 TOULOUSE cedex 05 - 31056 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSICA est expirée depuis le 17 janvier 2016.
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques Etablissement public administratif sous tutelle de la DGA Ministère de la Défense a également déposé les autres marques suivantes : ISAE Institut Supérieur de l'Aéronautique et de l'Espace
Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Constructions Aéronautiques Etablissement public administratif sous tutelle de la DGA Ministère de la Défense - 1, place Emile BLOUIN,31056 TOULOUSE cedex 05 - 31056 - France
ENSICA - 1, place Emile BLOUIN,31056 TOULOUSE cedex 05 - 31056 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510393 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables, appareils d'instruction ou d'enseignement. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de clubs (divertissement ou éducation), formation, éducation, formation en sports, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stages de formation, épreuves pédagogiques, enseignement, enseignement par correspondance ou en ligne, formation aux techniques de vol et au parachutisme. Expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, recherche et développement de prototypes et de nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques, recherches en mécanique et/ou en sciences et/ou en technologie et/ou en aéronautique et/ou en aérospatial, concession de licences de propriété intellectuelle, élaboration (conception) de logiciels, information en matière scientifique et/ou technologique, information en matière scientifique et/ou technologique sur réseaux informatiques, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur, conception de systèmes informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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