ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL
Numéro de dépôt :
3924904
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
Présentation de la marque MS MGR
Déposée le 5 juin 2012 par la société ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MS MGR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la société ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS domicilié(e) 151 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 532 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque MS MGR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL - 151 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France - SIREN 197532377
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Livres ; livrets ; carnets ; journaux ; prospectus ; périodiques ; revues (périodiques) ; imprimés ; publications ; brochures ; catalogues ; photographies ; produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; articles de papeterie, papier à lettres, papier pour emballages ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; agendas ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;
Éducation ; informations en matière d'éducation ; formation ; institutions et services d'enseignement, y compris enseignement par correspondance ; écoles ; instituts et écoles d'application ; organisation et conduite d'épreuves pédagogiques et d'atelier de formation, édition de livres, de revues, d'imprimés, de journaux, de magazines, de Cédérom ; prêts de livres, services de bibliothèques ; pensionnats ; divertissement ; production de spectacles, de films ou de vidéocassettes destinées à l'enseignement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; activités sportives et culturelles ; exploitation d'installations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;
Recherche et développement de nouveaux produits ; création et entretien de sites Web pour des tiers, conception de sites sur Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet ; conception d'applications interactives sur support multimédia, sur Internet ; essai de matériaux, études de projets techniques, recherches techniques ; étude et recherche dans le domaine de l'architecture, de l'emballage ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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