Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers, EPSCP
Numéro de dépôt :
3734027
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
Présentation de la marque MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DE LA QUALITE
Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par la société Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la société Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers domicilié(e) 151 boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 197 534 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers, EPSCP, Mme Matcheu-Madjeu Kin domicilié(e) 151 boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France.
La marque MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers, EPSCP - 151 boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France - SIREN 197534720
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers, EPSCP, Mme Matcheu-Madjeu Kin - 151 boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745253 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-09
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optiques ; cassettes audio ; cassettes vidéo ; cd-rom ; dvd-rom ;
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; livres ; albums ; brochures ; prospectus ; journaux ; magazines ; lettre d'information ;
éducation ; formation ; édition et publication de livres, brochures, journaux, magazines ; prêt de livres, brochures, journaux, magazines ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ou d'activités sportives ou culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres, brochures, journaux, magazines en ligne.
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