Marque enregistrée - Marque en vigueur

MS Management Global des Risques
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers

Numéro de dépôt :
4414331
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
MS Management Global des Risques de Ecole Nationale Supérieure d\'Arts et Métiers

Présentation de la marque MS Management Global des Risques

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MS Management Global des Risques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers domicilié(e) 151 boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Kin Matcheu-Madjeu domicilié(e) 151 boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France.

La marque MS Management Global des Risques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS Management Global des Risques arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers a également déposé les autres marques suivantes : Bachelor de Technologie , Arts et Métiers Institute of Technology , ARTS ET MÉTIERS SCIENCES ET TECHNOLOGIES , VEME , Arts et Métiers , Bachelor de Technologie - Arts et Métiers , MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DE LA MAINTENANCE , I AM TECH , Mastère Spécialisé Management Global des Risques , comob


Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - 151 boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France


Madame Kin Matcheu-Madjeu - 151 boulevard de l'hôpital - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet partiel n°776155 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.