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Marques déposées par Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers
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Bachelor de Technologie - Arts et Métiers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bachelor de Technologie - Arts et Métiers
Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel

Numéro de dépôt :
4244166
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026

Présentation de la marque Bachelor de Technologie - Arts et Métiers

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bachelor de Technologie - Arts et Métiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel domicilié(e) 151 boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. Myriam Angelier domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque Bachelor de Technologie - Arts et Métiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bachelor de Technologie - Arts et Métiers arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers a également déposé les autres marques suivantes : Bachelor de Technologie , Arts et Métiers Institute of Technology , ARTS ET MÉTIERS SCIENCES ET TECHNOLOGIES , VEME , Arts et Métiers , MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DE LA MAINTENANCE , I AM TECH , Mastère Spécialisé Management Global des Risques , comob , ARTS ET MÉTIERS INSTITUTE OF TECHNOLOGY


Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 151 boulevard de l'Hôpital - 75013 - Paris - France


SCP BBLM, Mme. Myriam Angelier - 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; malles et valises ; parapluies, Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .