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Marques déposées par la société ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE
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TRANSMETTRE L'ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMETTRE L'ARCHITECTURE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3975906
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
TRANSMETTRE L\'ARCHITECTURE de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D\'ARCHITECTURE DE GRENOBLE

Présentation de la marque TRANSMETTRE L'ARCHITECTURE

Déposée le 14 janvier 2013 par la société ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRANSMETTRE L'ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE domicilié(e) 60 AVENUE DE CONSTANTINE, BP 2636 - 38036 - GRENOBLE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 801 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE domicilié(e) 60 AVENUE DE CONSTANTINE, BP 2636 - 38036 - GRENOBLE CEDEX 2 - France.

La marque TRANSMETTRE L'ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMETTRE L'ARCHITECTURE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : DEFIS BOIS, “ Les Défis du Bois ” , la folle journée de l'architecture


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 60 AVENUE DE CONSTANTINE, BP 2636 - 38036 - GRENOBLE CEDEX 2 - France - SIREN 193801412


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE GRENOBLE - 60 AVENUE DE CONSTANTINE, BP 2636 - 38036 - GRENOBLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.