SATLIGHT

ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT (Laboratoire du Ministère de l'Equipement)

Présentation de la marque SATLIGHT

Déposée le 15 mars 1999 par ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT (Laboratoire du Ministère de l'Equipement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT (Laboratoire du Ministère de l'Equipement), domicilié(e) Rue Maurice Audin, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. GUARRACINO Directeur E.N.T.P.E. - LA.S.H. - France.

La marque SATLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATLIGHT est expirée depuis le 15 mars 2009.

ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT (Laboratoire du Ministère de l'Equipement a également déposé les autres marques suivantes : SATLUX , FENETRE VIRTUELLE , SATEL-LIGHT