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Marques déposées par ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT
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FENETRE VIRTUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENETRE VIRTUELLE
ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT

Numéro de dépôt :
3020572
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2010

Présentation de la marque FENETRE VIRTUELLE

Déposée le 29 mars 2000 par ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FENETRE VIRTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT, domicilié(e) Rue Maurice Audin, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. GUARRACINO Directeur E.N.T.P.E. - LA.S.H. - France.

La marque FENETRE VIRTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRE VIRTUELLE est expirée depuis le 29 mars 2010.

ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : SATLUX , SATEL-LIGHT , SATLIGHT


ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT LABORATOIRE DES SCIENCES DE L'HABITAT - Rue Maurice Audin, 69120 VAULX EN VELIN - France


G. GUARRACINO Directeur E.N.T.P.E. - LA.S.H. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Appareil d'éclairage. Meuble ressemblant à une fenêtre, équipé de glace, cadre comportant des éléments en bois et végétaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.