Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut des hautes études des mobilités
ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES

Numéro de dépôt :
4531234
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
Institut des hautes études des mobilités de ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES

Présentation de la marque Institut des hautes études des mobilités

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut des hautes études des mobilités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES domicilié(e) 6 avenue Blaise Pascal - 77455 - Marne la vallée cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, Monsieur CEDRIC DELEPINE domicilié(e) 6 avenue Blaise Pascal - 77455 - Marne la Vallée cedex 2 - France.

La marque Institut des hautes études des mobilités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut des hautes études des mobilités arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DES PONTS PARISTECH , ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES , Institut des hautes études de la mobilité , PONTS ET CHAUSSEES , ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES


ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES - 6 avenue Blaise Pascal - 77455 - Marne la vallée cedex 2 - France


ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, Monsieur CEDRIC DELEPINE - 6 avenue Blaise Pascal - 77455 - Marne la Vallée cedex 2 - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; décoration intérieure ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.