Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut des hautes études de la mobilité
ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES

Numéro de dépôt :
4531242
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
Institut des hautes études de la mobilité de ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES

Présentation de la marque Institut des hautes études de la mobilité

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut des hautes études de la mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES domicilié(e) 6 avenue Blaise Pascal - 77455 - Marne la Vallée cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, Monsieur CEDRIC DELEPINE domicilié(e) 6 avenue Blaise Pascal - 77455 - Marne la Vallée cedex 2 - France.

La marque Institut des hautes études de la mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut des hautes études de la mobilité arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DES PONTS PARISTECH , ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES , Institut des hautes études des mobilités , PONTS ET CHAUSSEES , ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES


ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES - 6 avenue Blaise Pascal - 77455 - Marne la Vallée cedex 2 - France


ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, Monsieur CEDRIC DELEPINE - 6 avenue Blaise Pascal - 77455 - Marne la Vallée cedex 2 - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; décoration intérieure  ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.