Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES
ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et

Numéro de dépôt :
4362807
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES de ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES

Présentation de la marque ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et domicilié(e) 6/8 avenue Blaise Pascal, Cité Descartes - 77455 - CHAMPS-SUR-MARNE Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole nationale des ponts et chaussées, M. DELEPINE Cedric domicilié(e) 6 AVENUE Blaise Pascal - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.

La marque ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DES PONTS ET CHAUSSEES arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DES PONTS PARISTECH , ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES , Institut des hautes études des mobilités , Institut des hautes études de la mobilité , PONTS ET CHAUSSEES


ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et - 6/8 avenue Blaise Pascal, Cité Descartes - 77455 - CHAMPS-SUR-MARNE Cedex 2 - France


Ecole nationale des ponts et chaussées, M. DELEPINE Cedric - 6 AVENUE Blaise Pascal - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.