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Marques déposées par Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme Etablissement Public Ad
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MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MONITEUR NATIONAL SKIN ALPIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MONITEUR NATIONAL SKIN ALPIN
Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme Etablissement Public Ad

Numéro de dépôt :
3633241
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MONITEUR NATIONAL SKIN ALPIN de Ecole Nationale de Ski et d\'Alpinisme Etablissement Public Ad

Présentation de la marque MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MONITEUR NATIONAL SKIN ALPIN

Déposée le 27 février 2009 par Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme Etablissement Public Ad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MONITEUR NATIONAL SKIN ALPIN »

Le déposant est Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme Etablissement Public Ad domicilié(e) 37 Route du BOUCHET,74400 CHAMONIX MONT BLANC - 74400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre OUDOT Directeur de l'ENSA domicilié(e) B.P 24,74401 CHAMONIX CEDEX - 74401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MONITEUR NATIONAL SKIN ALPIN est expirée depuis le 27 février 2019.


Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme Etablissement Public Ad - 37 Route du BOUCHET,74400 CHAMONIX MONT BLANC - 74400 - France


Pierre OUDOT Directeur de l'ENSA - B.P 24,74401 CHAMONIX CEDEX - 74401 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Médailles.