Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEE Cycle des Hautes Etudes Européennes l'éna
Ecole Nationale d'Administration

Numéro de dépôt :
4564583
Date de dépôt :
03/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2029
CHEE Cycle des Hautes Etudes Européennes l\'éna de Ecole Nationale d\'Administration

Présentation de la marque CHEE Cycle des Hautes Etudes Européennes l'éna

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2019 par Ecole Nationale d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEE Cycle des Hautes Etudes Européennes l'éna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est Ecole Nationale d'Administration domicilié(e) 1 rue Sainte Marguerite - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque CHEE Cycle des Hautes Etudes Européennes l'éna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEE Cycle des Hautes Etudes Européennes l'éna arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

Ecole Nationale d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : ENA , etudes europeennes.eu Revue en ligne , ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION


Ecole Nationale d'Administration - 1 rue Sainte Marguerite - 67000 - STRASBOURG - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils d’enseignement audiovisuel, publications électroniques (téléchargeables), publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l’enseignement, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, disques DVD, disques magnétiques, cassettes audio et vidéo, agendas électroniques, appareils de projections, écrans de projection, écrans vidéo, téléprompteurs, téléscripteurs, tableaux d'affichage électroniques, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), microphones, casques à écouteurs, enregistreurs à bande magnétique, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés), logiciels d’enseignement et de formation, traducteurs électroniques de poche, bases de données électroniques , tapis de souris, applications logicielles pour téléphones mobiles, applications logicielles pour smartphones ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, almanachs, éphémérides, atlas, formulaires, formulaires d'inscription, programmes, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, marques pour livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), rubans adhésifs pour la papeterie, clichés à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), plans, timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, transparents (papeterie), articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; support d'instruction, d'éducation ou d'enseignement imprimés ;

Services d'abonnement (pour des tiers) à des journaux, à des publications ou autres supports d'information notamment des publications accessibles en ligne, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, relations publiques, services de revues de presse, information statistique, sondage d'opinion, services de vente au détail d’articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), disques acoustiques, disques optiques, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, disques DVD, disques magnétiques, cassettes audio et vidéo, logiciels, tapis de souris, applications logicielles pour téléphones mobiles, applications logicielles pour Smartphones, imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, almanachs, éphémérides, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier, drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, services de vente au détail par Internet d’articles de papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), disques acoustiques, disques optiques, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, disques DVD, disques magnétiques, cassettes audio et vidéo, logiciels, tapis de souris, applications logicielles pour téléphones mobiles, applications logicielles pour Smartphones, imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, almanachs, éphémérides, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier, drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, service de réseautage professionnel ;

Services de téléconférences, agence de presse, télécommunications, agences d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, services téléphoniques, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de transmission d'informations interactifs informatiques, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, transmissions d'informations en ligne, transmission et réception d'informations, de messages, d'images, de vidéos et de sons via téléphones fixes ou mobiles, services de télécommunication par courrier électronique et par vidéotexte, mise à disposition de forums en ligne, fourniture d’accès à des bases de données ;

Organisation de voyages, accompagnement de voyageurs ou d’étudiants, organisation d'excursions, de visites éducatives, culturelles et touristiques, organisation de voyages d'études, réservation de places de voyage ;

Éducation, enseignement, instruction, formation, formation continue, formation avancée, formation en alternance, activités culturelles, académies (éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou divertissement), enseignement par correspondance, cours par correspondance, formation à distance, formation interactive à distance, informations en matière d’enseignement, d'éducation, d’instruction, de formation ou d'organisation de colloques, de conférences de congrès, de séminaires ou de concours, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, prêt de livres, publication de textes, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de revues, de périodiques, d'actes de colloque, de comptes rendus de conférences, de congrès ou de séminaires, organisation de formations, organisation et conduite d'ateliers de formation ou d’épreuves pédagogiques, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication électronique en ligne de textes, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de périodiques, d'actes de colloque ou de comptes rendus de conférence, de congrès ou de séminaires, réservation de places dans le cadre de l'organisation de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires, services de traduction, services de conseillers en formation, programmes de formation combinant notamment formations académiques, échanges internationaux et rencontres et missions éducatives avec des administrations étatiques ou des entreprises, services d’éducation ou de formation sous forme de coaching (accompagnement personnalisé), stages conventionnés.