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Marques déposées par la société Ecole Natilnale de l'Aviation Civile
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GéoTITAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GéoTITAN
Ecole Natilnale de l'Aviation Civile, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4041352
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2023
GéoTITAN de Ecole Natilnale de l\'Aviation Civile

Présentation de la marque GéoTITAN

Déposée le 21 octobre 2013 par la société Ecole Natilnale de l'Aviation Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GéoTITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la société Ecole Natilnale de l'Aviation Civile domicilié(e) 7 Avenue Edouard Belin, BP 54005 - 31055 - TOULOUSE Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 112 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur, M. HOUALLA Marc domicilié(e) 7 Avenue Edouard Belin, BP 54005 - 31055 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque GéoTITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GéoTITAN est expirée depuis le 21 octobre 2023.


Ecole Natilnale de l'Aviation Civile, Etablissement Public - 7 Avenue Edouard Belin, BP 54005 - 31055 - TOULOUSE Cedex 4 - France - SIREN 193112562


Directeur, M. HOUALLA Marc - 7 Avenue Edouard Belin, BP 54005 - 31055 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents.