Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Conseiller en Produits Naturels
Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels, SARL
Patrice DE BONNEVAL

Numéro de dépôt :
3678970
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Conseiller en Produits Naturels de Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels

Présentation de la marque Conseiller en Produits Naturels

Déposée le 24 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels et Patrice DE BONNEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseiller en Produits Naturels »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels domicilié(e) 13 rue Alsace Lorraine - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Patrice DE BONNEVAL domicilié(e) 13 rue Alsace Lorraine - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels domicilié(e) 13 rue Alsace Lorraine - 69001 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels a également déposé les autres marques suivantes : faculté(s) des sens , , Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels , Armoire aux Plantes


Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels, SARL - 13 rue Alsace Lorraine - 69001 - LYON - France - SIREN 5

Patrice DE BONNEVAL - 13 rue Alsace Lorraine - 69001 - LYON - France


Ecole Lyonnaise de Plantes Médicinales et des Savoirs Naturels - 13 rue Alsace Lorraine - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542831 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Éducation ; formation.