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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE LES MOINEAUX
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Ecole Bilingue Les Moineaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole Bilingue Les Moineaux
ECOLE LES MOINEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3986548
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2023
Ecole Bilingue Les Moineaux de ECOLE LES MOINEAUX

Présentation de la marque Ecole Bilingue Les Moineaux

Déposée le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE LES MOINEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ecole Bilingue Les Moineaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE LES MOINEAUX domicilié(e) 5 Villa Malakoff - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 754 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE LES MOINEAUX domicilié(e) 5 Villa Malakoff - 75016 - PARIS - France.

La marque Ecole Bilingue Les Moineaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Bilingue Les Moineaux est expirée depuis le 28 février 2023.


ECOLE LES MOINEAUX, SARL - 5 Villa Malakoff - 75016 - PARIS - France - SIREN 338754252


ECOLE LES MOINEAUX - 5 Villa Malakoff - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.