ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU, Société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3591347
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2028
Présentation de la marque Ecole Internationale Bilingue
Déposée le 28 juillet 2008 par ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAUTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecole Internationale Bilingue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAUTODO domicilié(e) 6 avenue Van Dyck - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 353 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. LEONELLI Jean-Marc domicilié(e) 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque Ecole Internationale Bilingue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU, Société en nom collectif - 6 avenue Van Dyck - 75008 - PARIS - France - SIREN 784353302
DS AVOCATS, M. LEONELLI Jean-Marc - 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 29 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578870 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-29
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683209 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684392 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14
Livres, revues, magazines, journaux, périodiques ; imprimés, papier, carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton, cartons, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton pour l'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; écriteaux en papier ou en carton ; affiches, photographies, images ; albums, blocs, cahiers, registres (livres), carnets, dossiers, papier à lettres, répertoires, classeurs ; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylos-mine, stylos-feutres, crayons, plumes, gommes ; sous-main ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureaux (à l'exception des meubles).
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de téléconférences, services de fourniture de forums de discussion sur Internet.
Divertissement, activités sportives et culturelles, publication de livres, de revues, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêts de livres, rédaction de textes autres que publicitaires, organisation et conduite de compétitions sportives, de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, de symposiums, organisation de concours (divertissement), organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), informations en matière d'éducation, services de traduction.
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