Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUEOPS
ECOLE HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3112856
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2021

Présentation de la marque QUEOPS

Déposée le 20 juillet 2001 par la société ECOLE HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUEOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société ECOLE HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE domicilié(e) Avenue du Professeur Léon Bernard - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque QUEOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUEOPS est expirée depuis le 20 juillet 2021.


ECOLE HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - Avenue du Professeur Léon Bernard - 35000 - RENNES - France - SIREN 130003627


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Inscription le 21 mars 2002 - retrait partiel n°343240 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2011 n°2471034 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-20

Programme d'études supérieures en qualité, évaluation, organisation et performance dans les établissements de santé ; éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de concours (éducation) ; enseignement ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; information en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; tous les services précités étant exclusivement fournis dans le cadre d'un programme d'études supérieures en qualité, évaluation, organisation et performance dans les établissements de santé.