Ecole médico-chirurgicale de Paris
Présentation de la marque Ecole médico-chirurgicale de Paris
Déposée le 2 août 2010 par la Société Anonyme (SA) Ecole Européenne de Chirurgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole médico-chirurgicale de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ecole médico-chirurgicale de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole médico-chirurgicale de Paris est expirée depuis le 2 août 2020.
Ecole Européenne de Chirurgie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Errata de l'enregistrement - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06