Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAM
Ecole Européenne de Chirurgie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3680727
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAM de Ecole Européenne de Chirurgie

Présentation de la marque CHAM

Déposée le 1 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) Ecole Européenne de Chirurgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ecole Européenne de Chirurgie domicilié(e) 45 rue des saints-pères - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 209 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Européenne de Chirurgie domicilié(e) 45 rue des saints-pères - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Ecole Européenne de Chirurgie a également déposé les autres marques suivantes : Ecole médico-chirurgicale des hôpitaux de Paris , Ecole chirurgicale d'application des hôpitaux de Paris , ECOLE EUROPEENNE DE CHIRURGIE , Ecole médico-chirurgicale de Paris , Ecole européenne de simulation et d'entrainement médico-chirurgical , Ecole chirurgicale d'application de Paris , ecole européenne de simulation , Ecole médicale d'application des hôpitaux de Paris , ECOLE EUROPEENNE DE CHIRURGIE , ECOLE DE MEDECINE DE PARIS PARIS SCHOOL OF MEDECINE


Ecole Européenne de Chirurgie, Société Anonyme - 45 rue des saints-pères - 75006 - PARIS - France - SIREN 438209314


Ecole Européenne de Chirurgie - 45 rue des saints-pères - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529813 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.