Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DU VIN DE FRANCE
/
EDV CERTIFICATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EDV CERTIFICATION
ECOLE DU VIN DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3971708
Date de dépôt :
31/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EDV CERTIFICATION de ECOLE DU VIN DE FRANCE

Présentation de la marque EDV CERTIFICATION

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DU VIN DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDV CERTIFICATION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DU VIN DE FRANCE domicilié(e) 99 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 751 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Tamara BOOTHERSTONE domicilié(e) 20 rue Raynouard, Cabinet d'avocat - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

ECOLE DU VIN DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDV certification 1-2-3 , Master Class Grand Cru , Ecole du vin de Paris , EVS ECOLE DES VINS ET SPIRITUEUX , ECOLE DU VIN , ECOLE DES VINS ET SPIRITUEUX


ECOLE DU VIN DE FRANCE, SARL - 99 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France - SIREN 340751528


Mme. Tamara BOOTHERSTONE - 20 rue Raynouard, Cabinet d'avocat - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737834 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Appareils d'enseignement ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques, et magnétiques préenregistrés ; publications électroniques téléchargeables, tous contenant des informations relatives aux boissons alcoolisées, leur découverte, leur apprentissage, leur exploitation et leur promotion ;

Produits de l'imprimerie, à savoir titres de récompense, cartes, emblèmes, formulaires, guides, invitations, notes de séminaires, feuilles de réponses à des sondages ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), à savoir plans de cours, manuels et livres d'enseignement pratique et théorique, matériel d'évaluation, grille de notation, questionnaires d'examen, titres de récompense sur papier, certificats, diplômes ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures, calendriers, tous contenant des informations relatives aux boissons alcoolisées, leur découverte, leur apprentissage, leur exploitation et leur promotion ;

éducation, enseignement et instruction pratique et théorique, y compris par l'intermédiaire de supports électroniques ; édition et publication du matériel d'enseignement s'y rapportant ; organisation de conférences, organisation de cours, séminaires, expérience éducatives pratique en situation, éditions culturelles, publication de livres, mise à disposition de récompenses, certificats, diplômes, tous en relation avec les boissons alcoolisées, leur découverte, leur apprentissage et leur promotion.