Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecole du SUP Français, ESUPF, Ecole du Stand Up Paddle Français, planche à pagaie, rame debout.
Ecole du SUP Français, Association Loi 1901, Gaétan Séné

Numéro de dépôt :
4334257
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2027
Ecole du SUP Français, ESUPF, Ecole du Stand Up Paddle Français, planche à pagaie, rame debout. de Ecole du SUP Français

Présentation de la marque Ecole du SUP Français, ESUPF, Ecole du Stand Up Paddle Français, planche à pagaie, rame debout.

Déposée le 1 février 2017 par l'association loi 1901 Ecole du SUP Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ecole du SUP Français, ESUPF, Ecole du Stand Up Paddle Français, planche à pagaie, rame debout. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole du SUP Français domicilié(e) 5 La butte de l'étang - 56140 - SAINT MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole du SUP Français, M. Séné Gaétan domicilié(e) 5 La butte de l'etang - 56140 - SAINT MARCEL - France.

La marque Ecole du SUP Français, ESUPF, Ecole du Stand Up Paddle Français, planche à pagaie, rame debout. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole du SUP Français, ESUPF, Ecole du Stand Up Paddle Français, planche à pagaie, rame debout. arrivera à expiration en date du 1 février 2027.


Ecole du SUP Français, Association Loi 1901, Gaétan Séné - 5 La butte de l'étang - 56140 - SAINT MARCEL - France


Ecole du SUP Français, M. Séné Gaétan - 5 La butte de l'etang - 56140 - SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Activités culturelles.