Présentation de la marque ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE
Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par Ecole des Vins de Bourgogne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est Ecole des Vins de Bourgogne domicilié(e) 6 rue du 16ème Chasseurs - 21200 - BEAUNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 14 février 2028.
Ecole des Vins de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE BOURGOGNE
Ecole des Vins de Bourgogne - 6 rue du 16ème Chasseurs - 21200 - BEAUNE - France
CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796804 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02
Brochures et brochures promotionnelles ; calendriers ; magazines et périodiques, revues, revues professionnelles ; catalogues ; livres ; manuel de formation ; prospectus ; imprimés ; journaux ; cartes de fidélité (en papier ou en carton) ; stylos, crayons ; agenda ; enveloppes ; photographies ; affiches ; tracts ; lettres d'information ; porte-affiches en papier ou en carton ; clichés ; papier d'emballage et carton d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; enseignes en papier ou en carton ; sacs et sachets enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services) ; services de promotion des ventes sur tous supports (y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de vins et spiritueux ; diffusion, distribution d'échantillons ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente en gros ou au détail de vins et de boissons alcooliques ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique ;
Transport de marchandises ; camionnage ; empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, stockage de marchandises, conditionnement de marchandises, dépôt et déchargement de marchandises ; services d'expédition ; livraison de colis ; livraisons de marchandises (commandées par correspondance ou sur Internet) ; distribution (livraison) de marchandises ; information en matière de transport ; organisation de voyages ;
Publication de livres ; micro-édition ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; services de formation rendus aux franchisés ; divertissement ; organisation et conduite de tombolas, de spectacles à but culturel ; planification de réceptions (divertissement) ; services de réception de clients (services de divertissement) ; divertissements interactifs ;
Services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide (snack-bars) ; cafétérias ; préparation de repas et de plats à emporter ; services de traiteurs ; services de bars, services de bars à vins ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires, de salles de réunions, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table ; réservation de logements temporaires ; services de plats à emporter (préparation de repas) ; services de dégustation de vins (fourniture de boissons).
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