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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE
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COEUR DE BOURGOGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COEUR DE BOURGOGNE
ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE, SARL
ECRIVIN, SARL

Numéro de dépôt :
3733484
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
COEUR DE BOURGOGNE de ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque COEUR DE BOURGOGNE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECRIVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE BOURGOGNE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE domicilié(e) 6 RUE DU 16ème CHASSEURS - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECRIVIN domicilié(e) 40 ROUTE DE SAVIGNY - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECRIVIN domicilié(e) 40 ROUTE DE SAVIGNY - 21200 - BEAUNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE


ECOLE DES VINS DE BOURGOGNE, SARL - 6 RUE DU 16ème CHASSEURS - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 4

ECRIVIN, SARL - 40 ROUTE DE SAVIGNY - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 3


ECRIVIN - 40 ROUTE DE SAVIGNY - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567732 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Vins ;

Éducation ; formation ;

Services de restauration (alimentation).