Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPSI ECOLE PRIVEE DES SCIENCES INFORMATIQUES
ECOLE DES PROFESSIONS ET DES SCIENCES DE L'INFORMATIQUE Association déclarée loi de 1901

Numéro de dépôt :
3160456
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
EPSI ECOLE PRIVEE DES SCIENCES INFORMATIQUES de ECOLE DES PROFESSIONS ET DES SCIENCES DE L\'INFORMATIQUE

Présentation de la marque EPSI ECOLE PRIVEE DES SCIENCES INFORMATIQUES

Déposée le 19 avril 2002 par l'association loi 1901 ECOLE DES PROFESSIONS ET DES SCIENCES DE L'INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPSI ECOLE PRIVEE DES SCIENCES INFORMATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE DES PROFESSIONS ET DES SCIENCES DE L'INFORMATIQUE domicilié(e) 28-28 bis rue d'Alsace,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno SAIGNE Avocat domicilié(e) 52 rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque EPSI ECOLE PRIVEE DES SCIENCES INFORMATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPSI ECOLE PRIVEE DES SCIENCES INFORMATIQUES est expirée depuis le 19 avril 2012.


ECOLE DES PROFESSIONS ET DES SCIENCES DE L'INFORMATIQUE Association déclarée loi de 1901 - 28-28 bis rue d'Alsace,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Maître Bruno SAIGNE Avocat - 52 rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

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