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Marques déposées par l'association loi 1901 Ecole des Parents et des Educateurs Île-de-France
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Fil Santé Jeunes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fil Santé Jeunes
Ecole des Parents et des Educateurs Île-de-France, association reconnue d'utilité publique (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3682422
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
Fil Santé Jeunes de Ecole des Parents et des Educateurs Île-de-France

Présentation de la marque Fil Santé Jeunes

Déposée le 8 octobre 2009 par l'association loi 1901 Ecole des Parents et des Educateurs Île-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fil Santé Jeunes »

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole des Parents et des Educateurs Île-de-France domicilié(e) 5 impasse Bon Secours - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 718 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole des Parents et des Educateurs Île-de-France domicilié(e) 5 impasse Bon Secours - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fil Santé Jeunes est expirée depuis le 8 octobre 2019.


Ecole des Parents et des Educateurs Île-de-France, association reconnue d'utilité publique (loi 1901) - 5 impasse Bon Secours - 75011 - PARIS - France - SIREN 784718702


Ecole des Parents et des Educateurs Île-de-France - 5 impasse Bon Secours - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.