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Marques déposées par Ecole des Mines de Nancy Direction de la communication
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artem
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

artem
Ecole des Mines de Nancy Direction de la communication

Numéro de dépôt :
3029483
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque artem

Déposée le 18 mai 2000 par Ecole des Mines de Nancy Direction de la communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « artem »

Le déposant est Ecole des Mines de Nancy Direction de la communication, domicilié(e) Parc de Saurupt, 54042 Nancy cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole des Mines de Nancy Direction de la communication - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Ecole des Mines de Nancy Direction de la communication - Parc de Saurupt, 54042 Nancy cedex - France


Ecole des Mines de Nancy Direction de la communication - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355006 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355007 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes (que la classe 16) ; Photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.