Marque expirée - Marque en non vigueur

EMTE TECHNICIEN ENVIRONNEMENT
ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3521282
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017
EMTE TECHNICIEN ENVIRONNEMENT de ECOLE DES METIERS DE L\'ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque EMTE TECHNICIEN ENVIRONNEMENT

Déposée le 27 août 2007 par l'association loi 1901 ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMTE TECHNICIEN ENVIRONNEMENT »

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 AVENUE ROBERT SCHUMAN,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 925 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 AVENUE ROBERT SCHUMAN,35170 BRUZ - 35170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMTE TECHNICIEN ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 27 août 2017.


ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT ASSOCIATION LOI 1901 - 1 AVENUE ROBERT SCHUMAN,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 392925129


ECOLE DES METIERS DE L'ENVIRONNEMENT - 1 AVENUE ROBERT SCHUMAN,35170 BRUZ - 35170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Éducation ; formation.