ECOLE DES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
3154480
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
19/03/2012
Présentation de la marque 30 000 POMMES POUR UN CHIEN GUIDE D'AVEUGLE
Déposée le 19 mars 2002 par l'association loi 1901 ECOLE DES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « 30 000 POMMES POUR UN CHIEN GUIDE D'AVEUGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE DES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 44, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 251 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MALBERT André Président domicilié(e) 44, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
La marque 30 000 POMMES POUR UN CHIEN GUIDE D'AVEUGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 30 000 POMMES POUR UN CHIEN GUIDE D'AVEUGLE est expirée depuis le 19 mars 2012.
ECOLE DES CHIENS GUIDES D'AVEUGLES DE TOULOUSE MIDI-PYRENEES (Association Loi 1901) - 44, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France - SIREN 428251482
Monsieur MALBERT André Président - 44, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Affiches. Photographies. Sachets en plastique. Autocollants (articles de papeterie) . Banderolles Animaux. Fruits frais Dressage d'animaux. Education. Formation pratique. Représentation de spectacle
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "30 000 POMMES POUR UN CHIEN GUIDE D'AVEUGLE"
