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Marques déposées par la société ECOLE DES ARTS DE LA TABLE
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ECOLE DES ARTS DE LA TABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DES ARTS DE LA TABLE
ECOLE DES ARTS DE LA TABLE

Numéro de dépôt :
95567482
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque ECOLE DES ARTS DE LA TABLE

Déposée le 11 avril 1995 par la société ECOLE DES ARTS DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DES ARTS DE LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société ECOLE DES ARTS DE LA TABLE domicilié(e) 7, rue GRANDJEAN, 18500 FOECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 299 538 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT CHARRIN COFORM INTERNATIONAL - France.

La marque ECOLE DES ARTS DE LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DES ARTS DE LA TABLE est expirée depuis le 11 avril 2005.


ECOLE DES ARTS DE LA TABLE - 7, rue GRANDJEAN, 18500 FOECY - France - SIREN 299538685


GILBERT CHARRIN COFORM INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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