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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOLE DE TERSAC
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TERSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERSAC
ECOLE DE TERSAC, SA

Numéro de dépôt :
3520225
Date de dépôt :
17/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2027
TERSAC de ECOLE DE TERSAC

Présentation de la marque TERSAC

Déposée le 17 août 2007 par la Société Anonyme (SA) ECOLE DE TERSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-39 du 28 septembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOLE DE TERSAC domicilié(e) Lieu-dit “ Tersac ” - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 675 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURI-LAWYERS CONSULTANTS, M. WITTMANN Laurent domicilié(e) 52 RUE DU DOCTEUR COURRET, 10067 - 47202 - MARMANDE CEDEX - France.

La marque TERSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERSAC arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

ECOLE DE TERSAC a également déposé les autres marques suivantes : Ecoles de Tersac INTERNATS PRIVES DE PRESTIGE T AGE QUOD AGIS , T AGE QUOD AGIS


ECOLE DE TERSAC, SA - Lieu-dit “ Tersac ” - 47180 - MEILHAN SUR GARONNE - France - SIREN 387675085


JURI-LAWYERS CONSULTANTS, M. WITTMANN Laurent - 52 RUE DU DOCTEUR COURRET, 10067 - 47202 - MARMANDE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2017 n°2645269 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-03

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; crèches d'enfants.