Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENC
ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES

Numéro de dépôt :
93450733
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque ENC

Déposée le 11 janvier 1993 par la société ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES domicilié(e) 37 Avenue Mont Joli, 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 725 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES - France.

La marque ENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450733.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENC est expirée depuis le 11 janvier 2003.

ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES a également déposé les autres marques suivantes : DIPLOME APTITUDE COMMANDEMENT D.A.C.


ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES - 37 Avenue Mont Joli, 06110 LE CANNET - France - SIREN 387725872


SARL ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Formation dans le domaine de la navigation