DIPLOME APTITUDE COMMANDEMENT D.A.C.
Présentation de la marque DIPLOME APTITUDE COMMANDEMENT D.A.C.
Déposée le 11 janvier 1993 par la société ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIPLOME APTITUDE COMMANDEMENT D.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIPLOME APTITUDE COMMANDEMENT D.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPLOME APTITUDE COMMANDEMENT D.A.C. est expirée depuis le 11 janvier 2003.
ECOLE DE NAVIGATION DE CANNES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08