Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par la société Ecole de Management de Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SmartBusinessSchool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la société Ecole de Management de Normandie domicilié(e) 30 Rue de Richelieu - 76087 - LE HAVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 806 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole de Management de Normandie, M. Daniel Choplet domicilié(e) 30 Rue de Richelieu - 76087 - LE HAVRE CEDEX - France.
La marque SmartBusinessSchool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole de Management de Normandie, Association - 30 Rue de Richelieu - 76087 - LE HAVRE CEDEX - France - SIREN 479806630
Ecole de Management de Normandie, M. Daniel Choplet - 30 Rue de Richelieu - 76087 - LE HAVRE CEDEX - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs.
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