Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DE LA PAIX / VIVRE ENSEMBLE / FORMATION / RECHERCHE / SOLIDARITE / TERRAIN
Ecole de la Paix, association

Numéro de dépôt :
3945885
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
ECOLE DE LA PAIX / VIVRE ENSEMBLE / FORMATION / RECHERCHE / SOLIDARITE / TERRAIN de Ecole de la Paix

Présentation de la marque ECOLE DE LA PAIX / VIVRE ENSEMBLE / FORMATION / RECHERCHE / SOLIDARITE / TERRAIN

Déposée le 11 septembre 2012 par la société Ecole de la Paix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DE LA PAIX / VIVRE ENSEMBLE / FORMATION / RECHERCHE / SOLIDARITE / TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société Ecole de la Paix domicilié(e) 7 rue Très-Cloîtres - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 880 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole de la Paix, M. DAMIAN Matthieu domicilié(e) 7 rue Très-Cloîtres - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque ECOLE DE LA PAIX / VIVRE ENSEMBLE / FORMATION / RECHERCHE / SOLIDARITE / TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE LA PAIX / VIVRE ENSEMBLE / FORMATION / RECHERCHE / SOLIDARITE / TERRAIN est expirée depuis le 11 septembre 2022.

Ecole de la Paix a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE LA PAIX Grenoble


Ecole de la Paix, association - 7 rue Très-Cloîtres - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 420880866


Ecole de la Paix, M. DAMIAN Matthieu - 7 rue Très-Cloîtres - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.