Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECA ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE
ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4161288
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
ECA ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE de ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE

Présentation de la marque ECA ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par l'association loi 1901 ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECA ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE domicilié(e) 15 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE, M. Michel PERNIN domicilié(e) 15 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France.

La marque ECA ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECA ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.


ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE, ASSOCIATION LOI 1901 - 15 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France


ECOLE DE LA COOPERATION ARTISANALE, M. Michel PERNIN - 15 RUE AUBER - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.