Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole de la Cité cinéma • télévision
Ecole de la Cité – cinéma, télévision, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3926587
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022
Ecole de la Cité cinéma • télévision de Ecole de la Cité – cinéma

Présentation de la marque Ecole de la Cité cinéma • télévision

Déposée le 12 juin 2012 par l'association loi 1901 Ecole de la Cité – cinéma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole de la Cité cinéma • télévision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole de la Cité – cinéma domicilié(e) Cité du Cinéma, 20 rue Ampère - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme AGID Isabelle, Ecole de la Cité – Cité du cinéma domicilié(e) 20 rue Ampère - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque Ecole de la Cité cinéma • télévision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole de la Cité cinéma • télévision est expirée depuis le 12 juin 2022.


Ecole de la Cité – cinéma, télévision, Association loi 1901 - Cité du Cinéma, 20 rue Ampère - 93200 - SAINT-DENIS - France


Mme AGID Isabelle, Ecole de la Cité – Cité du cinéma - 20 rue Ampère - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595748 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils d'enseignement audiovisuel ; clés USB ; dessins animés ; diapositives ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; fichiers de musique, d'images téléchargeables ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films cinématographiques exposés ; films exposés ; films pour l'enregistrement des sons ; films radiographiques exposés ; hologrammes ; interfaces informatique ; pellicules exposées ; publications électroniques téléchargeables ; répondeurs téléphoniques ;

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; Affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; objets d'art gravés ou lithographiés ; autocollants ; journaux de bandes dessinées ; billets, tickets ; blocs ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; articles de bureau à l'exception des meubles ; tampons pour cachets ; cahiers ; calendriers ; caractères (chiffres et lettres) ; carnets ; cartes ; cartes de voeux musicales ; carton ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; classeurs ; couvertures ; crayons ; dessins ; diagrammes ; dossiers ; drapeaux en papier ; fournitures pour écrire ; écriteaux en papier ou en carton ; fournitures pour l'écriture ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; papier d'emballage ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; feuilles ; fiches ; flyers ; formulaires ; fournitures scolaires ; gabarits ; gravures ; images ; impressions ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; papier à lettres ; livres ; livrets ; manuels ; articles de papeterie ; papeteries ; papier ; coupe-papier ; presse-papiers ; périodiques ; photographies imprimées ; supports pour photographies ; photogravures ; plans ; pochettes pour documents ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; prospectus ; publications imprimées ; registres ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de voeux ; sous-main ; stylos ; tampons encreurs ; tracts ; transparents ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; affichage ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; établissement de statistiques ; étude de marché ; facturation ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mercatique ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; préparation de feuilles de paye ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; services de télémarketing ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central ; tenue de livres ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications ; travaux de bureau ;

Télévision par câbles ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ;

Académies ; éducation ; services d'artistes de spectacles ; enregistrement sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de billetterie ; coaching (formation) ; services de composition musicale ; cours par correspondance ; services de disc-jockeys ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation ; enseignement ; instruction ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique ; démonstration ; informations en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; interprétation du langage gestuel ; services d'interprètes linguistiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; prêt de livres ; publication de livres ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de bandes vidéo, de caméras vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ; location de matériel de jeux ; location de postes de radio et de télévision ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de loteries ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; services de modèles pour artistes ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musées (présentation, expositions) ; services d'orchestres ; organisation de bals, de compétitions sportives, de concours de beauté ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation et conduite de concerts ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; pensionnats ; photographie, reportages photographiques ; postsynchronisation ; production de films autres que films publicitaires ; production de films ; production musicale ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de reporters ; représentations théâtrales ; sous-titrage ; location de décors de spectacles ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; studios de cinéma, d'enregistrement ; services de studios d'enregistrement ; location de décors de théâtre ; services de traduction.