Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole des Biotechnologies
Ecole de l'ADN “ Association loi 1901 ”

Numéro de dépôt :
3279936
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
Ecole des Biotechnologies de Ecole de l\'ADN

Présentation de la marque Ecole des Biotechnologies

Déposée le 11 mars 2004 par l'association loi 1901 Ecole de l'ADN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole des Biotechnologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Ecole de l'ADN domicilié(e) Muséum de Nîmes, 19, grand rue, BP 81295,30015 NIMES CEDEX 1 - 30015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 683 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Dupret Ecole de l'ADN domicilié(e) BP 81295,30015 NIMES CEDEX 1 - 30015 - France.

La marque Ecole des Biotechnologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole des Biotechnologies est expirée depuis le 11 mars 2014.

Ecole de l'ADN a également déposé les autres marques suivantes : École de l'ADN Nîmes , DNA TOOLS , PRINTEMPS DES CHERCHEURS


Ecole de l'ADN “ Association loi 1901 ” - Muséum de Nîmes, 19, grand rue, BP 81295,30015 NIMES CEDEX 1 - 30015 - France - SIREN 434683587


Daniel Dupret Ecole de l'ADN - BP 81295,30015 NIMES CEDEX 1 - 30015 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404149 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Création (conception) d'outils multimédia éducatifs destinés à de larges publics. Edition de livres, de revues. Production de films. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Cédéroms. Supports d'enregistrement magnétiques, acoustiques et appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer. Jeux, jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.