Marque enregistrée - Marque en non vigueur

école de conduite zebra formations
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Numéro de dépôt :
3978437
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2023
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Présentation de la marque école de conduite zebra formations

Déposée le 23 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) école de conduite zebra formations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « école de conduite zebra formations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) école de conduite zebra formations domicilié(e) 11 rue de la vendée - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, école de conduite zebra formations, M. frugier pierre domicilié(e) 11 rue de la vendée - 49300 - CHOLET - France.

La marque école de conduite zebra formations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école de conduite zebra formations est expirée depuis le 23 janvier 2023.


école de conduite zebra formations, sarl - 11 rue de la vendée - 49300 - CHOLET - France


école de conduite zebra formations, M. frugier pierre - 11 rue de la vendée - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Formations à la conduite, éducation ; formation en matière de securité routière ; formation post-permis.