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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DE CONDUITE TOUS PERMIS REVEAU - BROCHARD
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REVEAU. BROCHARD Apprenez à vous conduire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVEAU. BROCHARD Apprenez à vous conduire
ECOLE DE CONDUITE TOUS PERMIS REVEAU - BROCHARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1752623
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/12/1999
REVEAU. BROCHARD Apprenez à vous conduire de ECOLE DE CONDUITE TOUS PERMIS REVEAU - BROCHARD

Présentation de la marque REVEAU. BROCHARD Apprenez à vous conduire

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DE CONDUITE TOUS PERMIS REVEAU - BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « REVEAU. BROCHARD Apprenez à vous conduire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DE CONDUITE TOUS PERMIS REVEAU - BROCHARD domicilié(e) avenue Koénig 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR REVEAU Paul-Joel - France.

La marque REVEAU. BROCHARD Apprenez à vous conduire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVEAU. BROCHARD Apprenez à vous conduire est expirée depuis le 12 décembre 1999.


ECOLE DE CONDUITE TOUS PERMIS REVEAU - BROCHARD (S.A.R.L.) - avenue Koénig 49300 CHOLET - France


MR REVEAU Paul-Joel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

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