Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
E.C.R ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE
ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE, SARL FABIENNE RICHER JEREMY RICHER
Numéro de dépôt :
3860440
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque E.C.R ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE
Déposée le 20 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE, FABIENNE RICHER, JEREMY RICHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « E.C.R ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE domicilié(e) 26 AVENUE GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , FABIENNE RICHER domicilié(e) 5 AVENUE LOUVOIS - 92190 - MEUDON - France, JEREMY RICHER domicilié(e) 6 AVENUE GENERAL GALLIENI - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE domicilié(e) 26 AVENUE GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEREMY RICHER - 6 AVENUE GENERAL GALLIENI - 92190 - MEUDON - France
ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE - 26 AVENUE GENERAL LECLERC - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585777 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Imprimés, journaux, périodiques, livres, papiers, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), accessoires et décorations pour véhicules, savoir adhésifs relevant de la papeterie. Services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, de publicité sous toutes ses formes, services de conseils en organisation des affaires et services de renseignements d'affaires. Services de formation et de perfectionnement professionnels, d'enseignement notamment de la conduite des véhicules de toutes sortes et des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules de toutes sortes, services de publication, édition de livres, journaux, périodiques, d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de télévision, et de méthodes d'enseignement, services de divertissements, services d'éducation routière ;
Imprimés, journaux, périodiques, livres, papiers, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), accessoires et décorations pour véhicules, savoir adhésifs relevant de la papeterie. Services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, de publicité sous toutes ses formes, services de conseils en organisation des affaires et services de renseignements d'affaires. Services de formation et de perfectionnement professionnels, d'enseignement notamment de la conduite des véhicules de toutes sortes et des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules de toutes sortes, services de publication, édition de livres, journaux, périodiques, d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de télévision, et de méthodes d'enseignement, services de divertissements, services d'éducation routière ;
Formation ; Imprimés, journaux, périodiques, livres, papiers, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), accessoires et décorations pour véhicules, savoir adhésifs relevant de la papeterie. Services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, de publicité sous toutes ses formes, services de conseils en organisation des affaires et services de renseignements d'affaires. Services de formation et de perfectionnement professionnels, d'enseignement notamment de la conduite des véhicules de toutes sortes et des professeurs et moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules de toutes sortes, services de publication, édition de livres, journaux, périodiques, d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de télévision, et de méthodes d'enseignement, services de divertissements, services d'éducation routière.
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