EOA – École d'Ostéopathie Animale
Présentation de la marque EOA – École d'Ostéopathie Animale
Déposée le 8 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecole d'Ostéopathie Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EOA – École d'Ostéopathie Animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EOA – École d'Ostéopathie Animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOA – École d'Ostéopathie Animale est expirée depuis le 8 décembre 2023.
Ecole d'Ostéopathie Animale a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685677 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03