INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur
INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT
ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT
Numéro de dépôt :
4415494
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-03 du 19 janvier 2018.
Le déposant est ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT domicilié(e) 5 quai de la Daurade - 31000 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT, Madame Estelle Desreux domicilié(e) 5 quai de la Daurade - 31000 - Toulouse - France.
La marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DES ARTS DE TOULOUSE BEAUX-ARTS SPECTACLE VIVANT arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.
ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT - 5 quai de la Daurade - 31000 - Toulouse - France
ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DES BEAUX-ARTS ET DU SPECTACLE VIVANT, Madame Estelle Desreux - 5 quai de la Daurade - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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