ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION
Présentation de la marque ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION
Déposée le 30 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION EAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION est expirée depuis le 30 juin 2013.
ECOLE D'ART ET DE COMMUNICATION EAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33